Bienvenue
sur www.algeria-news.com ! qui vous fournit
ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes
conditions d'utilisation que DZAIR
INFO SARL
sera libre de
modifier à tout moment . De plus, l'utilisation de certains services du site
www.algeriainfo.com
nécessite le respect de règles qui seront indiquées dans une charte
disponible sur le site. Ces règles et lignes de conduite sont réputées faire
partie intégrante des conditions d'utilisation .
Le
Site www.algeria-news.com
peut contenir des liens vers des sites Web gérés par des tiers Sites
partenaires , DZAIR
INFO
n'exerce aucun contrôle sur les sites Web précités et n'assume aucune
responsabilité relativement à leur contenu, ni notamment au contenu des liens
présentés dans les sites partenaires, ou encore aux modifications ou mises à
jour apportées aux sites partenaires .
DZAIR
INFO n'est pas
responsable de la diffusion sur le Web ni de toute autre forme de transmission
à partir d'un site lié quelconque , de même,
n'est pas responsable du
fonctionnement défectueux des sites liés. Ces liens vous sont proposés pour votre commodité, et l'insertion de
liens ne signifie pas que DZAIR
INFO approuve le
contenu de ces sites ni n'implique aucune association avec les exploitants de
ces sites. Il vous incombe de consulter les Chartes relatives à la protection
de la vie privée affichées sur ces Sites partenaires, ainsi qu'à leurs
conditions d'utilisation, et de vous y conformer
Toute transaction avec un tiers (y compris un
annonceur publicitaire) s'inscrivant dans le cadre des Sites partenaires , ou
participation à des offres promotionnelles, y compris la livraison et le
paiement de biens et services, ainsi que tous autres termes, conditions
d'utilisation, garanties et déclarations ayant trait à de telles transactions
et offres promotionnelles, ne relèvent que de la relation établie entre vous
et l'annonceur publicitaire ou tout autre tiers. DZAIR
INFO ne pourra voir sa responsabilité engagée au titre de toute
transaction ou offre promotionnelle visée aux présentes.
Les Sites de nos partenaires peuvent contenir des
systèmes de courrier électronique, des panneaux de messages électroniques,
des aires de discussion, des groupes d'information, des forums, des communautés,
des pages Web personnelles, des calendriers, des albums photos, des
gestionnaires de fichiers et/ou d'autres systèmes de messagerie ou de
communication ayant pour fonction de vous permettre de communiquer avec d'autres
utilisateurs (collectivement regroupés sous la désignation « Services de
communication »). Vous vous engagez à n'utiliser les Services de
communication que pour envoyer et recevoir des messages et des informations qui
sont propres au Service de communication concerné ou qui ont un rapport avec
celui-ci. À titre d'exemple, et sans que cette énumération soit limitative,
vous vous engagez, en utilisant un Service de communication, à ne pas :
-
Diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni
violer les droits d'autrui d'une autre manière (notamment les droits de la
personne, y compris le droit à la vie privée).
-
Publier, poster, télécharger vers un serveur, distribuer ou
disséminer tout sujet, nom, élément ou information inapproprié,
insultant à l'égard de croyances religieuses ou éthiques, diffamatoire,
obscène, indécent, illicite ou portant atteinte à tout droit, notamment
les droits de propriété intellectuelle.
-
Violer tout code de conduite ou toutes autres instructions
pouvant s’appliquer à un Service de communication particulier.
-
Utiliser le Service de communication en rapport avec des sondages, des
concours, des systèmes pyramidaux, des chaînes de lettres, des courriers
non sollicités, des courriers indésirables, ou des messages répétés (de
caractère commercial ou autre).
-
Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des
logiciels ou autres éléments protégés par le droit de la propriété
intellectuelle (ou par les droits de la personne, en ce compris le droit à
la vie privée), à moins que vous ne déteniez lesdits droits, que vous
n'exerciez un contrôle licite sur ceux-ci, ou que vous n'ayez reçu toutes
les autorisations nécessaires
-
Télécharger tout fichier envoyé par un utilisateur d'un
autre Service de communication lorsque vous savez (ou devriez savoir) que
cette distribution est illicite.
-
Violer les
lois et règlements applicables.
-
Se créer
une fausse identité dans l'intention de tromper autrui.
DZAIR
INFO n'est pas
tenue de surveiller les Services de communication. Toutefois, elle se réserve
le droit de prendre connaissance des documents postés sur un Service de
communication et de supprimer tout élément, à sa seule convenance. Aussi
se réserve le droit de vous retirer à tout moment l'accès à l'une ou
à l'ensemble de ces Services de communication, sans notification, et pour
quelque motif que ce soit.
DZAIR
INFO se réserve
le droit de divulguer toute information pour se conformer à toute loi ou réglementation
en vigueur, ou pour obéir à une injonction judiciaire ou administrative, ou d'éditer,
de refuser de poster, ou de supprimer tout ou partie de documents ou
d'informations, à la seule convenance de DZAIR
INFO
Il est strictement interdit de consulter,
afficher, télécharger, transmettre, tout Contenu qui serait contraire à la
loi en vigueur en ALGÉRIE . Ainsi, si dans le cadre d'une recherche conduite
sur
www.algeria-news.com
à partir d'une arborescence, de mots clefs, le résultat de celle-ci vous amenait
à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les
contenus constituent une infraction à la loi Algérienne , ainsi en est-il
notamment de ceux relatifs à la pédophilie, aux ventes d'organes, aux ventes de
substances illicites ou de toute autre objets et/ou prestations illicites,
faisant l'apologie du terrorisme, des crimes de guerre , vous devez
immédiatement interrompre votre consultation du site concerné sauf à encourir
les sanctions prévues par la législation Algérienne et à répondre des actions en
justice initiées à votre encontre
|